L’ordre du jour était le suivant: Point sur la fibre Point sur les travaux en cours ; Demande de versement du FPIC 2022 (délibération) ; « ajoutée à l’ordre du jour initial » Point sur le mur CAVAYÉ ; Point sur les projets 2023 ; Questions diverses
L’Ordre du jour était : Approbation du Compte de Gestion 2021 (délibération) ; Approbation du Compte Administratif 2021 (délibération) ; Affectation des résultats 2021 (délibération) ; Vote des taux de fiscalité communale 2022 (Délibération) ; Vote des subventions aux associations 2022 (Délibération) « ajoutée à l’ordre du jour initial » ; Vote du Budget Primitif …
Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2022 Read More »
En voici l’ordre du jour : Approbation du montant des attributions de compensation 2022 (Délibération) ; Modification des horaires du service technique (Délibération) ; Point sur les projets 2022 ; Point sur le projet photovoltaïque ; Questions diverses. Vous pouvez télécharger le compte rendu en cliquant sur le lien:
L’ordre du jour était le suivant : Autorisation engagement, liquidation et mandatement des dépenses 2022 (délibération) ; Convention de mise à dispo – Carcassonne Agglo (délibération) ; Demande de versement du FPIC 2020 – 2021 (délibération) ; Convention eaux pluviales – Carcassonne Agglo (délibération) ; Décision Modificative (délibération) ; Point travaux 2021 ; Point projets …
Compte rendu du conseil municipal du 7 décembre 2021 Read More »
L’ordre du jour était le suivant : Présentation reprise du projet carte communale par le cabinet 2AU ; Carte communale (délibération retirée) ; Convention présence verte (délibération) ; Point financier 2021 ; Comptes rendus des réunions ; Compte rendu « plan massif » ; Questions diverses Vous pouvez le télécharger en cliquant sur le lien:
L’ordre du jour était le suivant: Modification des délégués du SIC Reprise carte communale Modification du tableau des effectifs Décision modificative n°1 Point Travaux de l’église Point Agent technique Questions diverses Pour lire le compte rendu cliquer sur le lien:
L’ordre du jour était le suivant: Adhésion au service mutualisé pour les Autorisations des Droits des Sols (ADS) Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2020 Affectation des résultats 2020 Vote des taux de fiscalité communal 2021 Vote du budget primitif 2021 Questions diverses Vous pouvez télécharger le Procès verbal de la séance …
Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2021 Read More »
L’ordre du jour était le suivant : participation financière à la protection sociale des agents révision et mise en œuvre du Plan de Sauvegarde Communal (PSC) points sur les travaux 2020 reportés points sur les travaux 2021 questions diverses Vous pouvez télécharger le compte rendu en cliquant sur le lien:
L’ordre du jour du dernier conseil municipal était le suivant: Autorisation engagement, liquidation et mandatement des dépenses 2021 (Délibération) Participation au fonds territorial spécifique pour les entreprises (Délibération) Adhésion à l’Agence Technique Départementale de l’Aude (Délibération) Opposition au transfert de compétence en matière de PLU (Délibération) Adhésion nouvelle assurance statutaire (Délibération) Don exceptionnel suite aux …
Vote du Budget Primitif 2020