Compte rendu du Conseil Municipal du 28 06 23

L’ordre du jour était le suivant :

  • Analyse du précédent compte rendu (26 mai 2023) et décision ;
  • Approbation du rapport de la CLECT du 31-05-2023 et du montant des attributions de compensation 2023
    (délibération) ;
  • Désignation des délégués à la commission santé et accès aux soins (délibération) ;
  • Renouvellement de la convention d’adhésion au service commun d’instruction des autorisations du droit des
    sols (délibération) ;
  • Analyse du rapport de Carcassonne agglo concernant l’assainissement collectif ;
  • Questions diverses